Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 19·fr
    ...1° Que Monsieur Marc SCIALOM a donné sa démission de gérant de la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...ONSTRUCTION ET PEINTURE** **SOMARCOP** **Nomination de gérant** ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 24·fr
    ...rels et incorporels) situé au marché central boutique n° 22 consis...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...réelle de la société « Au bon marche ». Description des parts ind...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 2·fr
    ...976, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 32·fr
    ...'avenue Habib Bourguiba n° 50 Marché Central Sfax. Les éventuelle...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 19·fr
    ...La totalité de deux parcelles de terre : la première dénommée Oued...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 11·fr
    ...- Il examine les projets de marchés dans les conditions fixées par...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Jebeniana gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 7·fr
    ...Tajdouine, consistant en une parcelle complantée d'oliviers, de pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 16·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand, de la récolte 1964, est fi...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 19·fr
    ...El Battoir, consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 7·fr
    ...trois parcelles de terre aux cheikhats de Safsafa et Oued Ramle, à...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 29·fr
    ...Ridha DJAMAI, et Marcel GANIVET, conformément aux dispositions des...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 21·fr
    ...— Monsieur AUDREN Marcel, à Paris. III) P.V. du Premier Conseil d...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 19·fr
    ...Rue de l'Indépendance et au-delà le marché municipal. Le présent ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 36·fr
    ...es limited, Meliza Court, 229, Arch. Makarios 111 Avenue, B.P. 126...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr
    ...— Marchés, fournitures et travaux. 4° Le Contentieux administrati...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 65·fr
    ...— La même côte-part d'une parcelle de terre à usage de constructio...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 5·fr
    ...te de Tunis vers Gabès sur un parcours de 600 m environ et aboutit...