Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...Prorogation du mandat du gérant Monsieur Abdelkader Bouchlaka pour...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 6·fr
    ...embre 1981 sans que cette prorogation ne porte atteinte aux droits...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 14·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 16·fr
    ...Tous Tunisiens, demeurant au cheikhat de Maalia, Délégation de Sed...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 23·fr
    ... peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la durée...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 25·fr
    ... Directeur et soumis à l'homologation du Secrétaire d'Etat à l'Edu...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 40·fr
    ...entre de la Ville de Somaa délégation de Ben Khiar, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 5·fr
    ... du 16 septembre 1990 Faiza Zorgati, à compter du 16 septembre 199...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 28·fr
    ... 4 juillet 1943, portant promulgation du Code forestier et notamme...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 12·fr
    ...Essais - Classification des sols - Propogation de l'eau dans les s...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 65·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Cap...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 15·fr
    ... 24 juillet 2001 portant promulgation du Code des Organismes de Pl...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 7·fr
    ...Par dérogation spéciale, elles peuvent être additionnées de sucre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 11·fr
    ...Tazerka, Délégation de Korba, Gouvernorat du Cap Bon. **Visa** : ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 24·fr
    ...La demande tendant à l'obtention, la prolongation ou l'extension d...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 11·fr
    ...le Gouverneur de Tunis (Délégation de Tébourba), de M. le Juge can...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, **BAHI LAD...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 20·fr
    ... compter du 16 Décembre 1973 Nagati Aicha, à compter du 16 Décembr...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 28·fr
    ...le située à Ain Bou-Setta, Délégation de Tabarka, Gouvernorat de J...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 12·fr
    ...— Pour les malades payant; les examens d'investigation nécessités ...