Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 19·fr
    ... «Sté super services» vend la totalité de ces parts à monsieur Hai...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 19·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la route saltania Km 8 Sfax consis...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 25·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis, s'il n'a pas obtenu un total de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 53·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat, Vu le...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 9·fr
    ..., assainissement, leur revenu total annuel est de quatre vingt mil...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 140·fr
    ...L'ETAT | DESIGURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | | Etab...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 42·fr
    ...La superficie totale couverte est de 269m2 dont 146m2 au rez-de-ch...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 40·fr
    ...de Ben Arous d'une superficie totale de 590m². L'immeuble saisi r...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 25·fr
    ...dé à la Société Meublacier la totalité des actions qu'il détenait ...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 24·fr
    ...4°) Les cessions totales ou partielles de parts sociales seront en...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 15·fr
    ...La totalité des superficies : - couverte en dalles : 375m² + 121m²...
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 30·fr
    ...La totalité d'un terrain clôturé de tous les côtés d'une superfici...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 23·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 19·fr
    ...ité d'hébergement touristique totalement réalisée. Art. 3 - Le re...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 15·fr
    ... 27653 parts d'une superficie totale de 27653 m² consistant en un ...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 3·fr
    ...ituent sept cent parts sur un total de soixante-sept mille sept ce...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 12·fr
    ... Jean Marc Dupuis ont cédé la totalité des 800 parts dans le capit...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 38·fr
    ...été de commerce international totalement exportatrice résidente. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 60·fr
    ...- De certifier la concordance totale entre les données enregistrée...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 10·fr
    ...La totalité de la maison destinée à l'habitation composée de 3 cha...