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- Annonces Légales·2008 / N°045·page 42·fr...La superficie totale couverte est de 269m2 dont 146m2 au rez-de-ch...
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- Journal Officiel·1979 / N°015·page 25·fr...dé à la Société Meublacier la totalité des actions qu'il détenait ...
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 24·fr...4°) Les cessions totales ou partielles de parts sociales seront en...
- Annonces Légales·2013 / N°094·page 15·fr...La totalité des superficies : - couverte en dalles : 375m² + 121m²...
- Annonces Légales·2013 / N°153·page 30·fr...La totalité d'un terrain clôturé de tous les côtés d'une superfici...
- Journal Officiel·1997 / N°059·page 23·fr...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
- Journal Officiel·2009 / N°049·page 19·fr...ité d'hébergement touristique totalement réalisée. Art. 3 - Le re...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 15·fr... 27653 parts d'une superficie totale de 27653 m² consistant en un ...
- Annonces Légales·2004 / N°057·page 3·fr...ituent sept cent parts sur un total de soixante-sept mille sept ce...
- Annonces Légales·2005 / N°152·page 12·fr... Jean Marc Dupuis ont cédé la totalité des 800 parts dans le capit...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 38·fr...été de commerce international totalement exportatrice résidente. ...
- Annonces Légales·2006 / N°030·page 60·fr...- De certifier la concordance totale entre les données enregistrée...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 10·fr...La totalité de la maison destinée à l'habitation composée de 3 cha...