Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 9·fr
    ... production et la mise sur le marché des produits de la pêche dest...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 6·fr
    ...ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3. - Cette expropri...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 11·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés passés par le centre ainsi q...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 14·fr
    ...nation et la codification des marchandises. A cet effet, elle com...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 27·fr
    ...Khalifa Karchaoui, à compter du 1er juillet 1969. Mohamed Chouikhi...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 31·fr
    ... n'est plus responsable de la marchandise livrée au fonds de comme...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 6·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 4·fr
    ...— Du point J, le périmètre suit sur un certain parcours le côté No...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre nue, d'une co...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 45·fr
    ...1°) Cat sise au marché Al Jazira avec ses éléments corporels et in...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 10·fr
    ...971, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 18·fr
    ...Parcelle Mansour et Ahmed; A l'Ouest : Mohamed Chikha et les fils...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 29·fr
    ...e la Bourse à acquérir sur le marché ou à accepter, en échange des...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 7·fr
    ... d'un magasin de commerce de charcuterie sise à la Rue Elhedi Chek...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle complantée d'arbres fruitie...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 5·fr
    ... Rezzni ben Ahmed — Amara ben Tarchoune ben Ammar ben Salah — Hass...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 14·fr
    ...ha, à compter du 16 mars 1969 Karchoud Ambr, à compter du 26 mars ...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 6·fr
    ... au Rez-de-chaussée résidence Barchalouna, Chotrana 1, local n°2, ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 183·fr
    ...| | 53 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 8·fr
    ...riétaire de la totalité d'une parcelle de terre située à Oued Laya...