Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 2·fr
    ...n est retourné au déclarant avec l'accusé de réception de l'Office...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...syndicale dont il relève et avec l'accord préalable de l'employeur...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...iégeant en séance publique, avec le concours d'un notaire et l'ass...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 5·fr
    ...comme ayant rompu tout lien avec le service public. Article 84 (n...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 5·fr
    ...re de conclusion de traités avec les entreprises cédantes, - les m...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ... « SINTEX » ont présenté en bloc leur démission. 2°) Monsieur Abd...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 10·fr
    ...sont directement en rapport avec la politique de l'emploi, et en p...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 27·fr
    ...sphorique humide à 70-100°C avec le composé de calcium et du sulfa...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 22·fr
    ...ionnaires, et en conformité avec l'article 11 des statuts, et ce, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 12·fr
    ...été nommé gérant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. D...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 42·fr
    ...Mohamed Ben Romdane, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour ext...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...cteur Général de la société avec les pouvoirs d'administration les...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 63·fr
    ...ésigné gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. N...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ...La société est gérée par Monsieur Mustapha Ben Zazia, avec les pou...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr
    ...Fait avec l'autorisation de Monsieur le Président du Tribunal, que...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr
    ...Président Directeur Général avec les pouvoirs les plus étendus pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 29·fr
    ...m, tous Tunisiens demeurant avec le requérant, dans l'indivision e...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr
    ...2°) Monsieur Fadhel Fray est nommé gérant avec les pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...e gérant de la dite Société avec les pouvoirs les plus étendus. D...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ...tante exerce, en conformité avec le droit international, des droit...