Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 14·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, **BAHI L...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ... cas de dissolution ou de prorogation prévus aux statuts. Capital...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 130·fr
    ...Midoun délégation de Djerba. Durée : 99 années à compter du jour d...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 8·fr
    ...et par délégation : Le Premier Ministre HÉDI NOUVEA # ÉCOLE DES...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 9·fr
    ...rêts d'oliviers à Thrayet, délégation de Sousse, gouvernorat de So...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 17·fr
    ...uée au Chelkhat de Kerker, Délégation de El Djem, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 28·fr
    ...aïma, Cheikhat d'El-Felta, Délégation de Kalaat-Senan, dont l'imma...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 49·fr
    ...icier à cet effet, d'une prolongation de scolarité pouvant aller j...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 12·fr
    ...octobre 1959 Jugement d'homologation de concordat En date du 12 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 21·fr
    ...10.546 | 11.565 | | Aux obligations anciennes non échangées cor...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 5·fr
    ...— Le Chef des Services Pénitentiaires a rang et prérogative de Che...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 15·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 4·fr
    ...s ne sont pas soumises à l'obligation de rapatriement du produit d...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 14·fr
    ...ur, desscérant à Moatamer (Délégation de Sousse) a demandé l'immat...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr
    ...rises et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 5·fr
    ...èges du Gouvernorat, de la Délégation et du Cheikhat où est situé ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 5·fr
    ...Il accomplit tous actes d'investigations utiles. De tout ce qui p...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 23·fr
    ...Vu la loi N° 64-48 du 24 décembre 1964, portant promulgation du co...