Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 36·fr
    ...La totalité du lot enregistré selon le titre Foncier n°102852 Sfax...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie Mme Ka...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 16·fr
    ... parts sociales attribuées en totalité à Mr Faouzi Said et modific...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 15·fr
    ... Midoun Djerba, la superficie totale est de 22 AH et 52 m² n°2825/...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 65·fr
    ...rrêté, il est calculé dans le total des notes écrites avec un coef...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 3·fr
    ...res de déplacement. 5.500 D. TOTAL. 39.000 D. ART. 2. — Le Secré...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 13·fr
    ...ieur Amara ben Hédi Salah, le totalité du fonds de commerce d'Alim...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 20·fr
    ...— Les ensembles de véhicules dont la longueur totale, mesurée tout...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 29·fr
    ...nts angles dont la superficie totale est de 205 mètres carrés. Il...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 31·fr
    ...et le délai d'exécution de la totalité des biens et services requi...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 39·fr
    ...é et cédé en gérance libre la totalité de son fonds de commerce si...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 28·fr
    ... indiquées dans les actes, la totalité des 375 parts sociales qu'i...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 21·fr
    ...La totalité du terrain sis à la circonscription d'Habib Thameur El...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 57·fr
    ...fit de l'Etat tunisien, de la totalité des parts sociales revenant...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 20·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 24·fr
    ...- Mr Tahri Chokri a cédé la totalité de ses parts sociales 300 par...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 27·fr
    ...iété des éléments actifs même totalement amortis, autorisé à l'ouv...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 38·fr
    ...**L'immeuble :** La totalité de l'immeuble nommé «Naziha », d'une ...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 7·fr
    ...5/ la totalité du terrain objet du titre foncier n°32803 Sousse d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 3·fr
    ...La totalité de lot de terrain nu sis à Sfax route Sidi Mansour Km ...