Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 14·fr
    ...Parcelles appartenant à Mustapha ben Younès Essai et Zina ben Ali ...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 19·fr
    ...1°) — Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la soci...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 20·fr
    ...Marchat Jean, en qualité de propriétaire sera effectué le 12 octob...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...s à la Cité Exzouhour Bloc du Marché à Monsieur Béchir Ben Ahmed B...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ... plus ancien dans le grade hiérarchiquement le plus élevé. Art. 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...La parcelle n°3 du plan de lotissement de l'ensemble de la proprié...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 19·fr
    ...t 1968 Ezzeddine ben Taïeb El Karchani, à compter du 1er juillet 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 5·fr
    ...ter du 1er juillet 1973 Kamel Tarchoun Yahiaoui, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 4·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...ffure sis à Tunis, 20, Avenue Marcelin Berthelot, et ce à Monsieur...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 12·fr
    ...gion; — de veiller à la bonne marche des établissements de leur ré...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 17·fr
    ...La limite suit ensuite le cours du dit Oued et après un parcours d...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...considération la situation du marché. Il fixe en outre les conditi...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 4·fr
    ...Article 4 - Le chef d'unité de recherche veille à la bonne marche ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...ns par voie de crècle sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ...es est délivrée la carte de démarcheur publicitaire. Arrêté du Se...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 21·fr
    ...Monsieur Younes El Garchi est désigné membre du conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 22·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 19·fr
    ...s intéressé doit ventiler les marchandises vendues en Tunisie et c...