Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 37·fr
    ...é pour la durée de 3 ans et avec les pouvoirs les plus étendus la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 13·fr
    ...du transport et du tourisme avec la mention «Ferraille». Art. 8. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr
    ...s des rapports du Président avec les agents de change seront préci...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 13·fr
    ...des engagements de dépenses avec l'état prévisionnel ainsi que la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 3·fr
    ...r à des actes incompatibles avec la qualité de tunisien et préjudi...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr
    ...e son annexe en concordance avec les dispositions de la dite Conve...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 22·fr
    ...ant de la Société sur-v'sée avec les pouvoirs les plus étendus. M...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 40·fr
    ...— Pour ceux admis avec le Baccalauréat de l'enseignement secondair...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 17·fr
    ...Ahmed Annabi, Juge Commissaire, Syndic Lakhdar. N° 1.822. Aux te...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 6·fr
    ...— de l'établissement de liens avec les structures de vulgarisation...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 10·fr
    ...par Tahar ben Salah avec les héritiers Salah Bou Hadida. 8° La to...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 20·fr
    ...é désigné comme liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus, po...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...t seul gérant de la Société avec les pouvoirs précisés dans l'arti...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    Ces heures pourront être groupées en tout ou partie avec l'accord ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 25·fr
    ... par voie de contrat conclu avec le directeur de l'école conformém...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr
    ...Abderrazak BRAHAM avec les pleins pouvoirs d'action. N° 2.080. #...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 26·fr
    ...GUENICHE Chemaoun Gaston, Syndic Liquidateur demeurant à Tunis, 22...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ...Monsieur Mahmoud Ben Sadok Kallel avec les pouvoirs les plus étend...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 24·fr
    ...orne supérieure, et liaison avec les primitives pour les fonctions...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 21·fr
    ...ant du personnel, en accord avec l'employeur, arrêtera les normes ...