Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 31·fr
    ...Tous demeurant à Monastir, délégation et gouvernorat du dit. IMME...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 25·fr
    ...ituée à Dazmet El Mjenine, Dziégation de Bou Arada, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chabbania, Délégation de Ben Gardane,...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 11·fr
    ... sis à Cheikhat de Tina sa délégation gouvernorat de Sfax, et cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 35·fr
    ...Monastir Imadet el Mzawgha délégation Zarmdin d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 18·fr
    ...djoumada I 1377), portant prorogation des effets de l'état d'urgen...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ...— Obligations des Associés : ART. 9. — Les associés, dont la resp...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 11·fr
    ...À L'INDUSTRIE ## AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'État au Com...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 24·fr
    ...Chaffar Cheikhat de Makta, Délégation de Maharès Gouvernorat de Sf...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au cheikhat de Touajnia, Délégation de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 9·fr
    ...— Le Directeur du Centre a rang et prérogatives de : - Directeur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 15·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du 4 mai 1957 (4 cha...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...son de leur gestion aucune obligation personnelle ni solidaire. Il...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 11·fr
    ...* Droits et obligations * Recrutement * Discipline * Congés * Avan...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 12·fr
    ... du 2 avril 1988 portant promulgation du code des investissements ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 25·fr
    ... coefficient 2), et une interrogation orale sur un sujet figurant ...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 7·fr
    ...# TITRE III ## OBLIGATIONS DES ORGANISMES STOCKEURS Art. 11. - L...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ...- En cas de jugement d'homologation de la transaction entre les de...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...Dix années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capital : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 11·fr
    ...éposé dans les bureaux des Délégations de Soliman, Hammamet, Gromb...