Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 5·fr
    ...94, portant réorganisation du marché financier, nous avons procédé...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 155·fr
    ...| | 52 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 46·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 6·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 17·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme). Le...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 20·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 106·fr
    ... ZITOUNA AHMED BEN MOHAMED | KHARCHACH HAMID B ABDESSALEM | | AM...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 8·fr
    ...Marc Claude Lauvergeon et André Jean Montchausse). (Priorité du br...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 17·fr
    ...— 1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Socié...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 12·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 20·fr
    ...1- Toute la parcelle dite Jnèn Zid sise à Boumerdès G. Mahdia comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 35·fr
    ...de la tutelle, - de suivre la marche des conseils d'administration...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...du 22 avril 1989, relatif aux marchés publics, ensemble les textes...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 3·fr
    ...s sociétés d'habitation à bon marché ou à loyers modérés, des asso...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ... 5.500m² est bâtie d'une façon architecturale moderne avec un aspe...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 2·fr
    ... l'établissement et passe les marchés dans les formes et condition...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 48·fr
    ...2°) une parcelle de terre pour construction sis sur la route de Tu...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 25·fr
    ...d'un avis par le supérieur hiérarchique de l'agent intéressé. L'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 15·fr
    ... compter du 26 mars 1965 Amor Karchoud, à compter du 26 mars 1965 ...