Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 8·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble situé à l'endroit connu de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 19·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n°37607 Sfax, d...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 2·fr
    ... retraites du versement de la totalité des retenues retroactives c...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 39·fr
    ...La superficie totale de la villa est de 253m² et un bâtiment en co...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 37·fr
    ...i ont consigné le tiers de la totalité de la mise à prix. 2009S01...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 50·fr
    ...oilette, dépôt, la superficie totale est 230m la superficie couver...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 55·fr
    ...illet 1976, a été réalisée en totalité, portant le capital à 7.200...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 60·fr
    ...i, 250 - Mouldi Zouaoui, 300 Total des parts cédées 900 2°) Les ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 38·fr
    ...Ben Azzouz, qui a accepté, la totalité du fonds de Commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 45·fr
    ...s à Soliman, d'une superficie totale de 14670 m², le défendeur pos...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 22·fr
    ...rficie 227 mètres carré de la totalité 87667 mètres carré; ils con...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr
    ...ord communs, d'une superficie totale couverte de 73,00m², comprena...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 123·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 17 | Ec...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 15·fr
    ...de à Monsieur Fathi Gharbi la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 74·fr
    ...D'une superficie totale de 9ha 00a 80ca. Le défendeur en possède 9...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 41·fr
    ...at de Gabès, d'une superficie totale de 104 m² dont 35 m² superfic...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 19·fr
    ...Vente aux Enchères Publiques sur saisie immobilière De la totalit...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 4·fr
    ...été, en vue de la contraction totale du capital de ladite Société,...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 8·fr
    ...Il reproduit en totalité ou en partie les épreuves retenues par le...