Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ...Trois années sauf prorogation ou dissolution anticipée. **Capital...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 28·fr
    ...blique tunisienne, et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 15·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 14 heures, à la Délégation de Zarzis. #...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 18·fr
    ...as (Heacher Choucha) de la délégation de Rouhia gouvernorat de Sil...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 9·fr
    ...u 30 avril 1968, portant promulgation du Code du Travail; Vu le C...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...- Les commissions de correction bénéficient de toutes les prérogat...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 39·fr
    ...érieur du village de Knis, Délégation de Monastir, Houmet Foukania...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 5·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 6·fr
    ...059629, Monsieur Abderrahim Naggati titulaire de la CIN n° 0754416...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 4·fr
    ...2°) Deux interrogations sur : a) l'organisation du service auquel...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Cheikhat d'ou'ed Tahar Délégation de He...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ### NOMINATIO...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le ministre des finances, les mandats...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...s et leurs agents ayant la délégation de signature des avis de con...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...remise sur les prix et de prorogation des délais de paiement en co...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 25·fr
    ...aâ, Cheikhat d'Oued Meliz, Délégation de Ghardimaou, conformément ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr
    ...ticle 1335 bis du Code des Obligations et Contrats. --- **Désign...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 13·fr
    ...— Le cahier des charges définissant les obligations réciproques du...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 23·fr
    ...31 décembre 1973 portant promulgation du code de la comptabilité p...