Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 20·fr
    ...«Le capital social est fixé à la somme de 17.100.000 dinars divisé...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 10·fr
    ...les autorités douanières et de divers ministères, des entreprises ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 5·fr
    ...es sont informés, par lettre individuelle ou par affichage dans le...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 46·fr
    ...iphone et à vendre de produits divers sis à Av de la république Ga...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 65·fr
    ...Sont également considérés comme objets indivisibles au sens de l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 40·fr
    ...nformés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concours...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 6·fr
    ...r n°37 Kairouan de la moitié indivise du fonds de commerce servant...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 9·fr
    ...ainsi que les 272/3920 parts indivises des parties communes y affé...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 42·fr
    ...Terrain agricole non immatriculé divisé en 3 lots : le 1er lot irr...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 52·fr
    ...Tous les droits indivis revenants au caution soit 3116,6666 parts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 51·fr
    ...La totalité du 1/2 dans l'indivision de l'immeuble sis à la route ...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 34·fr
    ...en Arous ainsi que les parts indivises relevant du titre foncier 4...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 36·fr
    ...urface couverte est de 2758 m² divisé en deux parties : 1- la 1èr...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 38·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis lui revenant dans la propri...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 23·fr
    ...Le reste est réparti entre actionnaires à titre de dividendes. Sur...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 2·fr
    ...2 000 000 Dinars divisé en (20 000) actions de (100) DT chacune. 5...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...ur la mise en distribution des dividendes de 2011. 2) Assemblée G...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 24·fr
    ...les parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 14·fr
    ...Il est divisé en neuf cent soixante-dix-neuf mille et deux cent (9...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 26·fr
    ...Ainsi, le capital de la société devient 800 000 D divisé en 80 000...