Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 18·fr
    ...Cependant et par dérogation aux dispositions du présent article, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ... de la constitution, sauf prorogation ou dissolution prévues par l...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 20·fr
    ...Dans cette position, ils ont rang et prérogatives de sous-directeu...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 8·fr
    ...16 chaabane 1377), portant dérogation provisoire aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 29·fr
    ...Irrigation. Récolte et l'écoulement des produits. L'assolement. La...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 13·fr
    ...tale 7370 m² située genada délégation de Beni Hassen Monastir, con...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 5·fr
    ...mbre 1995, relative à la promulgation du code de protection de l'e...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 9·fr
    ...ée au Cheikhat de Berrais, Délégation et Justice Cantonale de Mate...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr
    ...Treats années à compter du jour de la constitution sauf prorogatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve située au Cheikhat du Munchar, Délégation et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 14·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ali Bengaïd, une dérogation pour exercer...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 13·fr
    ...de celles situées dans les Délégations de Zaghouan et El-Fahs où l...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ...Deux interrogations chacune sur une question portant sur l'une des...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 18·fr
    ...e 2e catégorie Cheikbat et Délégation de Ghardimyou (Gouvernement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 18·fr
    ...La non observance des obligations découlant de cet engagement est ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 17·fr
    ...aâ, Cheikhat d'Oued Yahia, Délégation de Tabarka, conformément aux...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 18·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Compagnie « A.S.T.R.E....
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 22·fr
    ...ira Gouvernorat de Sousse, Délégation de Kalaâ Kebira. **Partie S...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 15·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 54·fr
    ...ensations subissant des interrogations orales et participant à des...