Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 12·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie Jawher Ak...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 7·fr
    ...nsieur Karim Kamoun a cédé la totalité des 1770 parts qu'il possèd...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 7·fr
    ...e 36m65 et dont la surface en total de 1492m2 par un siège vétuste...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 28·fr
    ...s'agissant de tout l'immobilier dont la superficie totale est de 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 47·fr
    ...e globulaire et des protéines totales par gravimétrie B 20 Recher...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 35·fr
    ... Monsieur Mohamed Elloumi, la totalité de ses parts lui appartenan...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 6·fr
    ...é PROMOPART fait apport de la totalité de son actif et de son pass...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 28·fr
    ...Le prix total du dit est fixé à deux cent quatre vingt deux milles...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 41·fr
    ...la totalité du titre foncier n°33274 Monastir d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble représentant un terrain clôturé des 4 co...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 36·fr
    ...la totalité du quart indivis du jardin (Jenane) d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 11·fr
    ...ire en numéraire et à libérer totalement à la souscription soit 25...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 35·fr
    ...golfe n° 46 B El Menzeh 8, la totalité du fonds de commerce avec s...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 22·fr
    ...ital, soit à une distribution totale ou partielle entre les action...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 14·fr
    ... du groupe non tunisien de la totalité de leurs actions à raison c...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 5·fr
    ...reprise peuvent être déduites totalement ou partiellement dans les...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 45·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé « MANSOURA » objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 13·fr
    ...b Mzeh ont décidé de céder la totalité de leurs actions aux profit...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 9·fr
    ...Auxiliaire des douanes 211 Total 2.110 Art. 2. — Le ministre du p...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 6·fr
    ...valeurs préparatoires dont le total est huit (8) de la liste prévu...