Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 42·fr
    ...L'immeuble non immatriculé qui consiste en une parcelle de 134 m² ...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 22·fr
    ...- Le concours susvisé est ouvert aux officiers de la marine marcha...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre clôturée, re...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 41·fr
    ...La seconde parcelle est limitée, au Sud et à l'Est : la propriété ...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 26·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 4·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 13·fr
    ...Prix de vente, marchandises rendues chez le consommateur (livraiso...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 19·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 4·fr
    ...- préparation des marchés publics - exécution des marchés publics ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 46·fr
    ...— Parcelles Immatriculées | N° d'ordre | N° des Parcelles sur le...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 11·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha; ### Arrête : Art...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 14·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 1,50 ha de cultures mara...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 29·fr
    ...— Le Chef du Service des Adjudications et Marchés d'Equipement et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 91·fr
    ...Service technique de l'approbation de la FNARC dans l'étalon | - C...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 38·fr
    ...1°) Une parcelle de terre propre à l'ensemencement et au pacage, d...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 22·fr
    ...ine Marchande sur proposition du Directeur de la Marine Marchande ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 40·fr
    ...Parcelle n° 24. Au Nord : Parcelle n° 19. A l'Ouest : Une avenue. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 63·fr
    ...Ziada, consistant en une parcelle de terrain contenant une maison ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 70·fr
    ...| | Conditions d'obtention 1) Parcelle située en dehors d'un péri...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 59·fr
    ...une part à l'indivision de la parcelle de terrain ayant comme surf...