264 492 résultats pour ""ART""
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- Annonces Légales·2005 / N°175·page 12·fr- La cession de 11 parts sociales de M. Mohamed Boussorra à M. Hai...
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 12·fr...- Une copie de la carte d'identité nationale. Art. 3. - Le regist...
- Journal Officiel·2025 / N°050·page 24·fr...Du côté du passif, la partie de la quote-part souscrite en dinars ...
- Journal Officiel·1992 / N°033·page 6·fr...- Sera exemptée des peines prévues par l'article 6 de la présente ...
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- Journal Officiel·2007 / N°014·page 30·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·1969 / N°031·page 2·fr...# ARTICLE 2 Sont considérés, au sens de l'article 1 paragraphe 1 ...
- Journal Officiel·2026 / N°077·page 4·fr... notamment ses articles premier et 2. Arrête: Article premier - ...
- Annonces Légales·2020 / N°093·page 4·fr...L'objet pourra également être étendu à la prise de participation d...
- Journal Officiel·2007 / N°104·page 189·fr...| | | | 470710 | - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ...
- Annonces Légales·2011 / N°084·page 56·fr...Toutes les parts indivises représentant 1633,250 part revenant à l...
- Journal Officiel·1958 / N°009·page 15·fr...Annonce BORG, 70 parts à M. Sauveur Richard BORG et 28 parts à M. ...
- Annonces Légales·2010 / N°028·page 42·fr...Il s'agit de 213 parts indivises de 68341 parts dans l'immeuble ob...
- Journal Officiel·2007 / N°063·page 12·fr...– Sont approuvées les modifications apportées au statut particulie...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 22·fr...1) Est remplacée l'expression « peut » mentionnée à l'article 80 d...
- Journal Officiel·1991 / N°022·page 3·fr...## CHAPITRE PREMIER ### Dispositions générales Article premier. ...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 15·fr...— Peuvent participer au concours public sur épreuves pour le recru...
- Journal Officiel·2000 / N°032·page 4·fr...- Les dispositions du dernier alinéa de l'article 10, de l'article...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 11·fr...Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de ...