Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 23·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 268·fr
    ...ésignation des produits | Les avantages fiscaux accordés | | |...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    ...n bénéficie des indemnités et avantages de sous-directeurs d'admin...
  • Journal Officiel·2026 / N°023·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l’emploi de so...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 5·fr
    ...a présente loi, bénéficie des avantages accordés aux activités de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 21·fr
    ...DÉPARTEMENTALE, ainsi que les avantages particuliers stipulés aux ...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2015 / N°054·page 3·fr
    ... 9 juillet 2015, avec rang et avantages de secrétaire d'Etat. Par...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 39·fr
    ...ssement Beb Bhar avec rang et avantages de chef de service à la co...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 29·fr
    ...'œuvre étrangère avec rang et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 46·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 3·fr
    ...la fixation des indemnités et avantages en nature qui leur sont al...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 21·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 48·fr
    ...| Nom et prénom | Grade | Emploi fonctionnel | Avantages | Etabli...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 48·fr
    ...| Nom et prénom | Grade | Emploi fonctionnel | Avantages | Etabli...
  • Journal Officiel·2025 / N°048·page 15·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2026 / N°012·page 8·fr
    | Structure | Nom et Prénom | Grade | Emploi Fonctionnel | Avantag...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 23·fr
    ...agée pour le recouvrement des avantages accordés à l'invalidé ou à...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 31·fr
    ...Ils conservent l'ancienneté qu'ils y avaient acquise si l'avantage...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 8·fr
    ..., bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...