Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une demeure à usage d'habitat se composant de deux piè...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 14·fr
    ...lignons - Adenophates et Lymphagites - Ostéomyélite et Ostéites - ...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 22·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 15·fr
    ...ne de la Propriété, ou s'il s'agit d'un immeuble immatriculé le no...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 42·fr
    ...Il s'agit de la mise en vente des 108 parts indivises qu'appartien...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger ce dernier doit o...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 38·fr
    ...chiyeb kalaa Kebira dont il s'agit d'un café. Toutes les oppositi...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 46·fr
    ...Il s'agit de toutes les parts indivises appartenant au débiteur ég...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 15·fr
    ...Il s'agit de 3843190 parts indivises soient 3843190 m² du titre fo...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 3·fr
    ...a) en cas de légitime défense; b) en cas de sommations. ### 3° Ar...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un magasin de vente des équipements domestiques et de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 41·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 43·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n°10738 Ben Arous dénommé «Bénafsig» si...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 33·fr
    ...de 56 parties indivises (il s'agit du 118 appartenant à Fattouma K...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 33·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n°509094 Tunis S2 dénommé «Gu...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 12·fr
    ...caire irrévocable sauf s'il s'agit d'un copropriétaire en cas de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 6·fr
    ...aire de la CIN n°13401641 qui agit en son nom et au nom de son fil...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une propriété située au gouvernorat de Oued Ellile et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 53·fr
    ...Il s'agit d'un appartement à usage d'habitation qui porte le n° 8 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 83·fr
    ...Il s'agit d'un dixième à l'indivis de la parcelle du terrain à usa...