Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 47·fr
    ...Ont vendu la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de co...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 30·fr
    ... ne dépassent pas les limites individuelles mentionnées dans les n...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 4·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 16·fr
    ...## IMMEUBLE SAISI La moitié indivise de la totalité de la parcell...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ...a) à la présentation d'une carte d'identité individuelle dite « ca...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 54·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 33·fr
    ...4h 25a 03ca | 26a 42ca (parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 32·fr
    ...La totalité du quart indivis d'une maison sise Impasse Dar Hadj Sa...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 20·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 22·fr
    ...- L'intervention sociale individuelle ; - L'intervention sociale d...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 44·fr
    ... le titre de propriété de 1/3 indivise d'une parcelle de terre de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 4·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·1981 / N°026·page 13·fr
    ...la totalité de deux kirats de l'ensemble de vingt kirats indivis, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 21·fr
    ...2014 concernant ces parts à l'indivision du titre foncier N°19846 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 44·fr
    Vente aux enchères publiques des parts indivises dans un immeuble ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 13·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 30·fr
    ... | 61177 | | 21 | 7(partie) indivise entre les titres fonciers n...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 9·fr
    ...arge de les convoquer à titre individuel par voie de courrier ou p...