Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 48·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 38·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 12·fr
    ...s de Tunisie a sollicité l'autorisation de cession totale de ses d...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 28·fr
    ...Pour les étrangers il faut se munir d'une autorisation du Gouverne...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 35·fr
    ...urenchérir de produire une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 2·fr
    ...u 13 février 2003, portant autorisation de cession totale d'intérê...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 61·fr
    ... | | | | | Action de vulgarisation agricole | 912 000 | | ...
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 7·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2026 / N°077·page 10·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir une autorisation du Gouvern...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 41·fr
    ...Les non-résidents et étrangers doivent se munir des autorisations ...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 21·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 7·fr
    ...- Autorisation de la cession d'une action au profit de Mr Mohamed ...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 21·fr
    ...istre du 15 décembre 1982, autorisant la construction de la ligne ...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 41·fr
    ...es qu'après avoir obtenu l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 25·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricole (Menzel Chaker) a...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 25·fr
    ... 77.005.074 | Comptes de régularisation passif | 38.255.395 | | Tr...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 2·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°078·page 32·fr
    ...ent avis sont soumis à une autorisation préalable à l'importation,...
  • Journal Officiel·2023 / N°010·page 15·fr
    ...environnement | Caractérisation et valorisation des bioressources ...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 32·fr
    autorisation d'installation et d'exploitation d'un établissement c...