Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 24·fr
    ...Prestations à caractère sécuritaire/Passeport **Objet de la prest...
  • Journal Officiel·2011 / N°064·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 3·fr
    ...979728X/A/M/000 Suivant statut, en date du 21 août 2006, enregist...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 2·fr
    ...2009T02766SRLB1 ### Constitution d'une SARL Suivant statut en da...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DCE10001O en date...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 6·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 2·fr
    ...Zone Industrielle El Baten Kairouan** 1) Extrait des statuts suiv...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 369·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 5·fr
    ...2013B01538SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation définitive de la co...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 35·fr
    ...1) Statistique descriptive 1) Séries statistiques 2) Histogrammes...
  • Journal Officiel·1994 / N°032·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 33·fr
    ...Modification corrélatieve des statuts, 3. L'agrément de la société...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 26·fr
    ...2- Approbation des nouveaux statuts de la société. 3- Dissolution ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 17·fr
    ...Deux originaux des statuts de la société ont été déposés au servic...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 10·fr
    ... Ministre de la Santé Publique statuera sur la validité des candid...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 5·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 3·fr
    ...2018R00287SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 41·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2018A01400SRUB2 Mise à jour des st...