Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 10·fr
    ...1593523/B/A/M/000 Suivant Statuts, enregistrés à la Recette de l'...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 12·fr
    ...- 2- les statuts du réseau. - 3- une copie de l'annonce de constit...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 3·fr
    ...3.** — Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intér...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 10·fr
    ...2014300421SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 19·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2014M01057SR...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 2·fr
    ...rps des surveillants des instituts et établissements socio-éducati...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 40·fr
    ...L'Article 6 des Statuts a été modifié en conséquence, dépôt au gre...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 3·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 2·fr
    ...1400577 Y/A/M/000 1- Extrait des statuts : Par acte sous seing p...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 42·fr
    ...Approbation de la nouvelle version du texte des statuts. 4. Pouvoi...
  • Annonces Légales·2016 / N°151·page 9·fr
    ...2016P01487SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 3·fr
    ...1538398/E/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 33·fr
    ...— De modifier l'article 12 des statuts en attribuant la gérance au...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...2) Modification correlative des statuts. Le Conseil d'Administrat...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 11·fr
    ...c les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2011B01136SR...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 39·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 19·fr
    ...2/ Nouveaux statuts : Les nouveaux statuts de la société, sous sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 7·fr
    ...1520863 T/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette d'enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 17·fr
    ...2012G03682SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant Statuts enre...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 46·fr
    ...- Approuvé les statuts de la société et déclaré la société « Editi...