80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2015 / N°056·page 2·fr...1400577 Y/A/M/000 1- Extrait des statuts : Par acte sous seing p...
- Annonces Légales·2015 / N°110·page 42·fr...Approbation de la nouvelle version du texte des statuts. 4. Pouvoi...
- Annonces Légales·2016 / N°151·page 9·fr...2016P01487SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
- Annonces Légales·2017 / N°135·page 3·fr...1538398/E/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
- Journal Officiel·1972 / N°042·page 33·fr...— De modifier l'article 12 des statuts en attribuant la gérance au...
- Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr...2) Modification correlative des statuts. Le Conseil d'Administrat...
- Annonces Légales·2011 / N°092·page 11·fr...c les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2011B01136SR...
- Journal Officiel·1977 / N°051·page 39·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2010 / N°090·page 19·fr...2/ Nouveaux statuts : Les nouveaux statuts de la société, sous sa...
- Annonces Légales·2017 / N°118·page 7·fr...1520863 T/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette d'enreg...
- Annonces Légales·2012 / N°068·page 17·fr...2012G03682SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant Statuts enre...
- Journal Officiel·1977 / N°024·page 46·fr...- Approuvé les statuts de la société et déclaré la société « Editi...