Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 11·fr
    ... Khelifa Sassi, chacun sur un parcour; - A l'Ouest : Ali ben Khali...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ... et conventions ainsi que les marchés de fournitures, conformément...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 11·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 6·fr
    ...Puis elle suit vers le Nord-Est la dite route sur un parcours de 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 40·fr
    ...à un autre, en particulier le parcours Dar Zeman qui est assez réc...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 13·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés passés par l'agence foncière...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 15·fr
    ...sur saisies immobilière d'une parcelle de terre à bâtir, sise à Ca...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 18·fr
    ...1°) La totalité de la parcelle de terre nue qui était une maison e...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 28·fr
    ...Société « Café du marché Central » au Bardo est supprimée à compte...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 31·fr
    ... - la cession de produits et marchandises au prix de revient et m...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 18·fr
    ...5°) Conduite et mise en douane des marchandises importées et expor...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 58·fr
    ...1° — Rapport du dernier Conseil d'Administration sur la marche de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 41·fr
    ...Fondouk Triaâ, située à M'Saken, Place du vieux marché, Gouvernora...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 9·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 13·fr
    ...ues de la documentation et des archives de l'administration des co...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...**Immeuble dont la vente est envisagée :** une parcelle de terre n...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 3·fr
    ...— Le Commandant de l'Ecole passe les marchés des travaux et de fou...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 10·fr
    ...à compter du 1er juillet 1974 Harchay Béchir, à compter du 1er aoû...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 11·fr
    ...s de bétail et le reste de la parcelle contient la récolte de foin...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 21·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre, sise à Malala, Ch...