Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 40·fr
    ...4.200 dinars divisé en 420 parts de 10 dinars chacune, entièrement...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 43·fr
    ...Le tiers indivis d'un terrain objet du titre foncier n° 80356 Sfa...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 15·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 8.500.000 Dinars divisé e...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 47·fr
    ...a, avec les parties communes indivises dans l'immeuble objet du T....
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 15·fr
    ...- la commission spécialisée des marchés relatifs aux commandes div...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 8·fr
    ... l'exploitation vente produits divers. Acceptation des objections...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 39·fr
    ... administrateurs, 5- questions diverses. Messieurs les actionnair...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 64·fr
    ...Il s'agit de deux sixième dans l'indivision d'un terrain contenant...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 8·fr
    ...## Chapitre V ## DISPOSITIONS DIVERSES ### Article 27 Tous les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 34·fr
    ...3- Coindivisaires : a) héritiers de Mohamed Ben Sadok Ben Mlouka ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 24·fr
    ...ont désignés par le Ministre individé. Art. 2. — Les Ministres de...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 50·fr
    ...gouvernorat de Sfax ou à la subdivision des ponts et chaussées, av...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 39·fr
    ...l'Immeuble objet de la vente se compose de 75 parts dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 24·fr
    ...Travaux de Bâtiments, de Construction, de Voiries, réseaux divers,...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 46·fr
    ...Lot Chauffage Plomberie et Fluides Divers prévu, dont l'ouverture ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 7·fr
    ...DISPOSITIONS DIVERSES** Art. 25. — Le personnel d'enseignement et...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 46·fr
    ...La moitié à l'indivis d'un magasin sis à Zouila Mahdia mesurant 5,...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 6·fr
    ...10000 Dinars divisé en 100 parts sociales de 100 dinars chacune O...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 45·fr
    ...« Le Capital social est fixé à la somme de 1.500.000 dinars divisé...