Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 8·fr
    ...80 000 Dinars divisé en 8000 parts de 10 dinars chacune souscrites...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 29·fr
    ...lbassi de toutes leurs parts indivises du fonds de commerce avec t...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 28·fr
    ...ctionnaires à titre de premier dividende, cinq (5 %) de la somme d...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 28·fr
    ...Il s'agit de 907,5 parts indivises sur 19150 parts du titre foncie...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 22·fr
    ... 909,501 | | AC633 Débiteurs divers | | 2 156 438,247 | 305 625...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 20·fr
    ...la totalité des 4017 parts indivises revenant à la société traitem...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 9·fr
    ...5- Questions diverses. Un exemplaire des états financiers de l'ex...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 15·fr
    ...L'ensemble des 1/5 en indivision d'une habitation composée d'une v...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 9·fr
    ...t en commun de personnes entre divers centres du territoire de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 9·fr
    ...Un million de dinars (1.000.000 DT) divisé en cent mille (100.000)...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 56·fr
    ...n de la 1/8 propriété dans l'indivision de la maison sise à rue Ab...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 41·fr
    ...sous forme de villa moderne (Habitat individuel en bande continue)...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 49·fr
    ...donation de toutes les parts indivises soit 40 parts sociales lui ...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 16·fr
    ...porté à 30 millions de dinars, divisés en 200 000 obligations, sus...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 56·fr
    ...03 lots divisés en 02 pour travailler et pour préparer les repas e...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 49·fr
    ....400 D) majoré des droits et frais Divers. Date et lieu de la ven...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 7·fr
    ...En cas de récidive la peine sus-visée est portée au double. Art. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 15·fr
    ...jardins de Menzeh2 ; division 89 Cham Ennassim Mnihla Ariana, titu...
  • Journal Officiel·2001 / N°089·page 8·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 13·fr
    ... n°60330 Sfax avec des parts indivises soient 1438/105 revenant au...