Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 8·fr
    ...é en sa qualité d'autorité hiérarchique ou d'autorité de tutelle d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 66·fr
    ...quelle que soit la distance à parcourir ; pour toute quantité de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 19·fr
    ...2)- Local d'archives d'une surface couverte de 114 m² 3) 6 atelier...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 15·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand, de la récolte 1959, est fi...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 27·fr
    ... matériel d'exploitation, les marchandises neuves et titres, valeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 50·fr
    ...Cette partie se trouve à l'Est de la parcelle n°2 irriguée par un ...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 13·fr
    ...la demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 27·fr
    ... », N° 44.366, concernant une parcelle de terrain à bâtir sise à l...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 11·fr
    ...nier, le fonds de commerce de marchand milice confection, à l'ense...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 17·fr
    ...médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes et comptable...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 16·fr
    ...Km12 Sfax représentée par une parcelle de terrain ouverture Nord d...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 13·fr
    ...« Saniat Fathallah », consistant en une parcelle de terre renferma...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr
    ...ndre** 1°) La totalité d'une parcelle de terre renfermant des con...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 52·fr
    ...ficie de 16100 m² objet de la parcelle n° A179 du plan des bords b...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 24·fr
    ...## DESIGNATION DU GERANT « Bar du Marché » S. A. R. L. 26, Rue ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 2·fr
    ...s limites des coefficients hiérarchiques et des traitements suscep...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 38·fr
    ...bid, demeurant à Tunis 5, Rue Barca. N° B-2.194 --- ### ASSOCIA...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 5·fr
    ...- La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 11·fr
    ...- La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique...