Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 10·fr
    ... participation par la voie hiérarchique en spécifiant la spécialit...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 56·fr
    ... qu'il est propriétaire de la parcelle de terre sise à Gabès (2ème...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre, comprenan...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 18·fr
    ...lah Sabir, commissionnaire au Marché de gros, Tunis. Juge-Commiss...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 38·fr
    ...ial est à Bizerte, 21, rue de Barcelone, sont convoqués en Assembl...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 21·fr
    ...1°) La totalité d'un terrain sis à Henchir El Farch à Saïda conten...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 5·fr
    ...mpter du 1er mars 1973 Younès Garchi, à compter du 1er mars 1973 H...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 9·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 33·fr
    ...nt été accordés pour la bonne marche de la Coopérative et l'exécut...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 11·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 44·fr
    ...6 centiarres, constitue de la parcelle n°95128 terrain agricole co...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 12·fr
    ... comptabilité publique et les marchés publics (principes généraux)...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ...du 22 avril 1989, relatif aux marchés publics, ensemble les textes...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 12·fr
    ...un immeuble consistant en une parcelle de terre nue renfermant un ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 16·fr
    ...phoques-moine, laies suitées, marcassins et petits de tous les mam...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 89·fr
    ...- Le chef de l'unité de recherche veille à la bonne marche de l'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 7·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre formant le complém...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 40·fr
    ...llami et Daoud, existe sur la parcelle les trois bâtiments pour po...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 21·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 32·fr
    ...'immeuble situé au 51, avenue Marcelin Berthelot sous peine de for...