Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 28·fr
    ...Monsieur Fadhel Esseghaier, inspecteur divisionnaire de la santé p...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 18·fr
    ...Soulia et Fatma par tiers entre eux et dans l'indivision ; c) Qu'...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 14·fr
    ...ir aux actionnaires un premier dividende. - Toutes sommes affectée...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 14·fr
    ...- aux actionnaires à titre de dividendes, - au conseil d'administr...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 29·fr
    ...s la proportion de 372 parts indivises sur 640. La vente aura lie...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ...ire aux comptes ; — Questions diverses. II) — Assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 7·fr
    ...Vente en gros produits divers. Durée : 99 ans, Gérance : Mr Ben El...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 30·fr
    ...Le capital passe ainsi de 60.000 DT à 105.000 DT divisés en 10.500...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 40·fr
    ...uperficie de 82 mètres carrés, divisée en 82 parts, notifiée au dé...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 56·fr
    ...enter de nouveau, et à titre individuel, aux examens d'admission d...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    rémunération, soit d'une façon individuelle, soit au sein de group...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 19·fr
    ...Ces entreprises peuvent effectuer le transfert des dividendes reve...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 13·fr
    ...e) sa superficie est de 467 M² divisée en 467 parties et située au...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 21·fr
    ...ice décernée, pour adhésion tardive à la Caisse Nationale de Sécur...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 7·fr
    ...La totalité des parties indivises, soit 336 parts sur une totalité...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 11·fr
    ...et des vertèbres ainsi que des diverses parties d'une plante. c) l...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr
    ...Des parts indivises du bien immobilier dénommé "dalel" objet du ti...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 13·fr
    ...- Réserve légale 30.146,693 DT, - Distribution de dividendes 273.8...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 37·fr
    ...afrane km 6.5 Sfax la moitié indivis du fonds de commerce exploité...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...