Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 12·fr
    ...lques articles du code des obligations et des contrats. (1) Au no...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 6·fr
    ...de stage avec succès une prolongation exceptionnelle de trois mois...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 20·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 17·fr
    ... SGHARI, demeurant à Sfax, Délégation et Gouvernorat de Sfax. **P...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...**Siège Social :** à Den Den **Durée :** 20 années sauf prorogati...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 50·fr
    ... à compter du jour de la promulgation de cet avis. Rédigé sur aut...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 12·fr
    ...10°) La divulgation d'un des secrets professionnels de l'entrepris...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 5·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. **BAHI LA...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 15·fr
    ...Le Président de la Délégation Spéciale de la Commune de Borj El Am...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 18·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA INTERIM Par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 22·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 50·fr
    ... à Sfax Triq Agareh, Km 17 Délégation de Agareh, Gouvernorat de Sf...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...agricole, située à Essaâda Délégation de Jendouba, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...Exercice et propagation des sports. Visa : N° 3.119 du 8 décembre...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat d'Ain El Hmadna Délégation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 28·fr
    ..., Cheikhat de Arab Majour, Délégation de Mateur, dont l'immatricul...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 25·fr
    ...Délégation de Mezzouna Avis de dissolution anticipée Par décisio...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 24·fr
    ...éfinitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée,...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 16·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, **BAIL L...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 27·fr
    ...Promulgation. Modification et règlement Exécution de la dépense et...