Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 44·fr
    ...u et bâtiment; des tubes d'irrigation et d'électricité; des films ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 14·fr
    ...Aouna, Cheikhat de Neffat, Délégation de Mateur, dont l'immatricul...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ...es personnes touchant à la navigation aérienne. Visa : NR 3978 da...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 4·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HABIB BOUJIRA Décret n° ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 4·fr
    ...II SECTEUR DE LA DELEGATION DE GAFSA-NORD 1) — Secteur de Guettis...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 50·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ... le directeur général, par délégation du président du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 25·fr
    ...e 55 ans à la date de la promulgation de la loi n° 2002-104 du 30 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...Jugements d'homologation de concordat En date du 7 juin 1958 Fai...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 34·fr
    ...a) délégation de signature dans les termes de l'article 22 des sta...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 47·fr
    ...20 ans à compter de la constitution sauf prorogation ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...de Tunis à l'exclusion des délégations de Zazhman et El-Fahs. Les...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 20·fr
    ... du Gouvernorat de Sousse, Délégation de Kalaâ Kebira, Cheikhat de...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 14·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prés...
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ... les cheikhats d’Elles, de Bou-Slira et Maiza, Délégation du Sers.
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 15·fr
    ...e Tunis, à l'exclusion des Délégations de Zaghouan et du Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...olutions anticipées ou de prorogation prévues par les statuts. 5°...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 11·fr
    ... Tunisie, des avantages et obligations relatif au permis sus-visé;...