Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 14·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 28·fr
    ...Il avait été stipulé qu'elle serait en suite renouvelée de trois a...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...rue de l'Ancienne Poste, N° 8, sera vendu aux enchères publiques l...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...sont payées, excède celui dont seraient convenus le débiteur et le...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 14·fr
    ...Dans cette hypothèse, le dossier sera également communiqué au défe...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 12·fr
    ...ier alinéa du présent article, sera augmenté de quatre unités dans...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr
    ...— Statuer sur les demandes de complément de pouvoirs qui lui serai...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 19·fr
    ...Il sera remis à chaque déposant d'actions au porteur qui en fera l...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...Il sera procédé à la vente du navire « LACYDON », le samedi 15 fév...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 40·fr
    ...Celle-ci sera désormais « Société Tunisienne d'Installations de Cl...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 40·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : 10% au Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 21·fr
    ...ns le cadre du projet, qui lui sera confiée par l'autorité de tute...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...e de quoi aucune opposition ne sera recevable. Dressé en vertu de...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr
    ...es disciplines que le candidat sera, plus tard, appelé à enseigner...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ...Dans ce cas, il sera tenu compte de l'ancienneté du travailleur, d...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...