Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 10·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail; Vu le c...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr
    ...Ard El Maya », située à la Délégation d'El Methemia, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 24·fr
    ...uillet 1971 au siège de la délégation de Bou Salem, enregistré au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 15·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le Ministre de l'Éducation Nationale ...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ... préparer le budget et sur délégation du président de la commune i...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 11·fr
    ...ouzid, situé à Sidi Khlif, délégation Ouled Hafouz, Sidi Bouzid, d...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ... le Cheikhat de la Cébala, Délégation de la Manouba, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 16·fr
    ...s salariés seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 47·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Kochhâ Délégation et Gou...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ... à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets professionn...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ...Rapport relatif à d'autres obligations légales et réglementaires :...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ... au Cheikhat Chimati Ouest Délégation de Soussal. **Partie-saisie...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 15·fr
    ...ectuant habituellement une navigation maritime ; b) le terme « mar...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ain Ghelal, Délégation de Mateur, Gou...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 23·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 7h 30, devant la Délégation de la Goutet...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 19·fr
    ...prise et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 22·fr
    ...3 années, prorogation par tacite reconduction d'année en année. S...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 16·fr
    ...N° 557 ## AVIS Il a été institué à la Délégation de Nefta, Gouve...