Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 10·fr
    ... du 1er janvier 1975 El Kamel Tarchoun Yahyaoui, à compter du 1er ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble (parcelle de terre) dont la superficie est...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'une parcelle de terrain clôturé, d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 37·fr
    ...La propriété lue née consiste en une parcelle de terre renfermant ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 152·fr
    ...25 100 | | 922 | Collège El Farch à Ghomrassen | 14 000 | 1 400 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 24·fr
    ...Il est chargé de veiller à la bonne marche du centre technique, à ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 29·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique au ministère des affaires ...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 9·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 56·fr
    ... société ZETAPLAST TUNISIE au parc d'activités économiques de Menz...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 87·fr
    ...UATI KAMEL B MOHAMED | GHARBI TARCHOUNA | NAGMAR MED SALAH ET HAFI...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 130·fr
    ...| | 55 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 9·fr
    ...- Marchés, fournitures et travaux. d) Le contentieux administratif...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 25·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget de l'Institut et passe des marchés ...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant une maison...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 22·fr
    ...s romaines de Thenx, terre de parcours et batterie de Thyna, d'une...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 12·fr
    ... Poutres droites isostatiques Arcs isostatiques Calcul numérique...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 4·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 33·fr
    ...La société d'Architecture Houda Dami RC n° B2565882012 a vendu la ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique en spécifiant la spécialit...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 11·fr
    ...7938 Sfax qui consiste en une parcelle de terre rectangulaire d'un...