Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 10·fr
    ...publique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, ministr...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 30·fr
    ...er l'entretien du réseau d'irrigation, des infrastructures et des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 10·fr
    ...nt au cheikhat de Chenana, Délégation de Sedjenane, faisant électi...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 49·fr
    ... vingt huitième tirage des obligation «C.T.E.T 5% 1930» appelées a...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 37·fr
    ...ccordée directement ou par délégation, des billets de banque étran...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 24·fr
    ...PROROGATION DE SOCIÉTÉ D'un acte s.s.p. en date des 10, 12, 15, 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 14·fr
    ...tat à la Présidence et par délégation. BAHI LADGHAM. # SECRÉTARI...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 10·fr
    ...et 1972 Fatma Rouine épouse Zorgati, à compter du 1er Août 1972 Ab...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 17·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail et notamm...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 14·fr
    ...is des tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ...Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975 portant promulgation de la loi o...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 12·fr
    ...2- Prolongation de la nomination de Mr Rached Yahyaoui, Directeur ...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...5° Obligations : définition, espèces, source et effets, astreinte,...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 8·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAHI LADGH...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ...at d'El Mandra, à Bekalta, Délégation de Mahdia, avise le public q...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 6·fr
    ...ontractant dans l'autre, l'obligation fiscale, dans la mesure où e...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 17·fr
    ...is des tiers des dettes et obligations contractées à l'occasion de...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr
    ...Servir les classes populaires et propagation du dévouement culture...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...able et leur signature par délégation de l'expropriant l'autorisat...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 6·fr
    ...7 décembre 1993, portant promulgation du code d'incitation aux inv...