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- Journal Officiel·1984 / N°025·page 4·fr...isposer d'une partie ou de la totalité des sommes inscrites aux di...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 42·fr...Les deux parts indivis de la totalité des 8 parts de l'immeuble ap...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 51·fr...all de 20,10, 1,50 superficie totale de l'immeuble est de 72 m². ...
- Journal Officiel·1993 / N°051·page 11·fr...- Le jury dresse dans la limite du nombre total des emplois vacant...
- Annonces Légales·2019 / N°109·page 7·fr...e la CIN n° 06399979 vente la totalité du fonds de commerce fast f...
- Journal Officiel·2006 / N°035·page 6·fr... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État, Vu le...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 35·fr...Ghassen Ben Ghozlan a cédé la totalité de ses parts (35) lui appar...
- Annonces Légales·2008 / N°026·page 63·fr...La totalité du terrain destiné à la construction sis à Mahdia rue ...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 47·fr...ur Mohamed Tounsi ont cédé la totalité des parts sociales qu'ils d...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 3·fr...hacune souscrites et libérées totalement à la souscription comme s...
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 29·fr...Cité Elalal N° 130 à Tunis la totalité du fonds de commerce de pro...
- Journal Officiel·1974 / N°061·page 9·fr...ciété « Imprimerie SPINA » la totalité d'un fonds de commerce à us...
- Journal Officiel·1977 / N°077·page 40·fr... à Monsieur Ahmed Bettaleb la totalité des parts sociales qu'ils p...
- Journal Officiel·1981 / N°024·page 14·fr...La totalité de la parcelle de terrain renfermant 50 pieds d'olivie...
- Annonces Légales·2013 / N°103·page 15·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 24·fr...000 DT à 350.000 DT libéré en totalité dans un compte ouvert auprè...
- Annonces Légales·2015 / N°066·page 31·fr...1- L'approbation de la cession de la totalité des parts sociales p...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 27·fr...- La Sté Chado confection SARL cède 05 parts soit la totalité des ...
- Annonces Légales·2017 / N°016·page 51·fr...Le prix de la moitié de la totalité des parts indivises de l'immeu...
- Annonces Légales·2023 / N°128·page 15·fr...La totalité des parts indivises soit 307 parts de l'immeuble sis E...