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- Journal Officiel·1960 / N°059·page 23·fr...SCEMAMA Meyer, André, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour le...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 37·fr...Ahmed EL HASSOUMI, est nommé gérant de la Société avec les pouvoir...
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr...Habous, et ce en co-propriétaires avec la poursuivante qui a l'aut...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr...ntreprises et marchés faits avec la coopérative ou pour son compte...
- Journal Officiel·1996 / N°002·page 10·fr...professionnel et en rapport avec la spécialité suivie. Art. 7. - ...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr... à l'Agriculture, en accord avec le conseil d'administration du Gr...
- Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr... suivie d'une conversation avec les membres du jury. Le choix du...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 102·fr...ureau Central des Relations avec le Citoyen | | --- | | Référence:...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 26·fr...Monsieur Mizouni Lounissi est nommé gérant de la Société avec les ...
- Journal Officiel·1963 / N°056·page 21·fr...ier Zébidi, en co-propriété avec la poursuivante, pour l'autre moi...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr...ndre copie et à leurs frais avec l'autorisation de la Commission. ...
- Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr...en vue de leur édulcoration avec les vins « doux » ou des moûts mu...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 5·fr...Le contrat passé avec le bureau d'études étranger doit faire appar...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr...bunal des Citées de Sousse, avec les limites mentionnées au dit ju...
- Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr...Un habitation avec l'un de ces pièces est doté d'une porte d'eau e...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr...ents tarifs, est en rapport avec les chemins de fer ou les entrepr...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr...Ecrit avec l'autorisation du dit magistrat à la date du 19 septemb...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr...ent s'engager conjointement avec la société envers des tiers et il...
- Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr...bre 1974 et enregistré à Sfax AC le 27 novembre 1974 sous le N° 36...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr... à l'Agriculture, en accord avec le Conseil d'Administration du Gr...