Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 15·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr
    ...a) décidé que le capital social de 48.125 Dinars sera augmenté d'u...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...La participation aux enchères ne sera autorisée qu'aux personnes m...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 22·fr
    ...si le capital de la Société passera de 270.000 Dinars à 500.000 Di...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 16·fr
    ...3 — Que le conseil d'administration sera renouvelé par l'assemblée...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 6·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 15 février 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...e l'organisation syndicale, il sera à la demande de l'organisation
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 35·fr
    ...1°) Soixante-quinze (75) actions portant les numéros 1 à 75, serai...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 12·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 20·fr
    ...on terminée, aucune demande ne sera acceptée. Fait à Zarzis, le 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...Dans l'un et l'autre cas, il sera fait application de l'article 55...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'à une date qui sera fixée par décre...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 22·fr
    ...ransport du verre à un site où sera terminé le raffinage et la tra...
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...Les parties créent un comité exécutif qui sera chargé de définir e...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 28·fr
    ...Passé ce délai aucune opposition sera acceptable. Avis inséré au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...t le montant des souscriptions sera déposé par le Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr
    ... dans le cadre des crédits qui seraient délégués aux ordonnateurs ...