Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...e de terrain d'une superficie totale de 3111 m², délimitée du Sud ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 4·fr
    ...— Sont soumis au régime de la liberté totale : — Au stade de la p...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 51·fr
    ...La totalité d'un terrain d'une superficie 4364m² limité au nord pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 10·fr
    ... d'exonérations partielles ou totales de droits et taxes. - les m...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 39·fr
    ...Ben Osmane Wassila, a loué la totalité de son fonds de commerce de...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 3·fr
    ...Il a été constitué une SARL non résidente totalement exportatrice,...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 32·fr
    ...- Approbation de la cession de la totalité des parts sociales des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 17·fr
    ... nominal chacune à libérer en totalité à la souscription. * En co...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 17·fr
    ...ieur Sahbi Saadalah a cédé la totalité des parts sociales dont il ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 8·fr
    ... destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l'arrivé...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 7·fr
    ...- si les souscriptions n'atteignent pas la totalité de l'augmentat...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 54·fr
    ...xtile «MAGHATEX» ### S.A.R.L Totalement Exportatrice Au Capital 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 19·fr
    ...Des 30/100ème indivis de la totalité de l'immeuble complanté d'oli...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 42·fr
    ...ien immeuble d'une superficie totale de 5000m2. Les charges : Que...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 18·fr
    ...30.000 actions à souscrire en totalité et à libérer du quart au mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 46·fr
    ...la totalité du titre foncier n°24442 Monastir d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 50·fr
    ...La totalité de l'appartement n°9 qui se trouve dans l'immeuble F r...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 12·fr
    ... en numéraire et à libérer en totalité par Mr Mohamed Kais Ben Ali...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 29·fr
    ...med Ben Ammer Sassi a cédé la totalité des 100 parts sociales qu'i...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...177 - Le montant total des dépenses ordonnancées doit être limité ...