Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 55·fr
    ...le dinars (250.000 D.) Il est divisé en 25.000 actions nominative...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 42·fr
    ...6) Questions diverses. P./Le Conseil d'Administration : Le Prési...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 45·fr
    ...(soixante milles diners) a été divisée en 500 parts sociales de di...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 23·fr
    ...asse de 690 000DT à 1200 000DT divisées en 12000 parts. 2012G0195...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 26·fr
    ... cent mille dinars (500.000 D) divisé en cinq mille actions (5.000...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 7·fr
    ...neuf centiares (79SA, 21A, 1H) divisé en (1260 parts) et composé d...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 22·fr
    Les parts indivises saisies consistant en un terrain constructible...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...la totalité de 1000 parts des parts indivises revenants au débiteu...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 5·fr
    ...et décision de distribution de dividendes; 4- Approbation des conv...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant de 660 m² dans la pro...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 4·fr
    ...s dont elle est chargée et aux diverses catégories d'emplois auxqu...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 22·fr
    ...u capital dans sa totalité, au dividende en rapport avec les somme...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 41·fr
    ...2007S02739SRLB2 ## Divers décisions ### Société des Poissons du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 23·fr
    ...La totalité des 28 parts indivis du total de 72 parts objet du tit...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 6·fr
    ...is et textes se rapportant aux divers domaines municipaux et à l'o...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 20·fr
    ...ar moitiés entre eux, dans l'indivision. - Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 38·fr
    ..." la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce pour u...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 34·fr
    ...Le capital social est fixé à 15.500 Dinars divisé en 1.550 actions...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 14·fr
    ...l (naissance, décès, mariages, divorces) Les principaux taux démog...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 47·fr
    ...vente consiste en 1300 parts indivises de la totalité 193877 parts...