Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ...Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée sur simple justification...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 3·fr
    ...l'Hôpital ou de l'Institut lui sera retirée. ART. 8. — Les Hôpita...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 11·fr
    ...nt d'accepter le poste qui lui sera offert à la sortie de l'école ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...— La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ...aits), afférent à l'année 1975 sera mis en recouvrement à compter ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 13·fr
    ...gé de repos payé dont la durée sera fixée par le statut particulie...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 45·fr
    ...Le produit de la liquidation après extinction du passif, sera empl...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 22·fr
    ...Ces propositions seraient communiquées aux parties conformément à ...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr
    ...De même elle a décidé que pour chaque action de 20 Dinars sera rem...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...re de ses activités et qui lui serait confiée par le gouvernement ...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 6·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché pendant toute la durée de l'enquê...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 33·fr
    ...Toute personne désirant prendre part à ces enchères sera tenue d'o...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...— Le salaire de base des pêcheurs payés à salaire fixe sera fixé p...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 25·fr
    ...r a décidé que cette procédure sera désormais poursuivie au nom de...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 11·fr
    ...compter du 1er janvier 1964 M. Serairi Huzzi, née Kaffal, à compte...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 19·fr
    ...te exclusif de la SOMARCOP qui sera seule responsable vis-à-vis de...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 38·fr
    ...t des frais généraux, le solde sera réparti entre les actionnaires...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 9·fr
    ...N° 54.618) Ain Dhan Partie sud du Djebel Kassera (R. N° 82.746) Dj...