Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 16·fr
    ...3- Le système HACCP (analyses des dangers et maîtrise des points c...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 7·fr
    ...aux candidats titulaires d'un baccalauréat et ayant obtenu un dipl...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ...A défaut d'accord, l'inspecteur du travail territorialement compét...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 25·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 2·fr
    ...Article unique — sont ratifiés les accords de prêt et de garantie ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 47·fr
    ...# Pièces à fournir Suivant les dispositions des protocoles d'acco...
  • Journal Officiel·2015 / N°045·page 5·fr
    Loi n° 2015-21 du 2 juin 2015, portant approbation de l'accord de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...La demande de candidature sera accompagnée des pièces fixées par l...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 30·fr
    ...sanat par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2020 / N°015·page 7·fr
    ...Article premier - Est conclu, l'accord multilatéral entre autorité...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 5·fr
    ... de cinq (05) années après le baccalauréat, sanctionné par le dipl...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 28·fr
    ... accordées aux communes | 44 288 670 | 19 479 176 | | - Don acco...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 17·fr
    ...a El Gharbi Ali El Ajmi Taleb Baccar Brahim Sahli Younès Khouni Sa...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 9·fr
    ...hicha Mohamed Sellami Mansour Baccar eMohamed Agrebi Tijani Ben Ro...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 99·fr
    ...s de sa famille dans le pays d’accueil • Il doit avoir un logement...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 12·fr
    ...latif au cinquième prêt global accordé aux institutions tunisienne...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 4·fr
    ...e de formation continue pour l'accès au grade d'infirmier principa...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 15·fr
    ...hique au ministère du commerce accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 43·fr
    ...– Les cycles de formation continue pour l'accès au grade de greffi...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 3·fr
    ...au protocole d'amendement de l'accord de l'Organisation mondiale d...