Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr
    ...Une parcelle de terrain sis à Hammouret d'une superficie de 9 ha 0...
  • Journal Officiel·2019 / N°057·page 21·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 9·fr
    ...douba; 4) Dans les différents marchés du Gouvernorat de Jendouba; ...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 48·fr
    ...La première parcelle : Portant le n°2 au plan établi par les servi...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...### Octroi d'avances aux titulaires de marchés de travaux Art. 58...
  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 9·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ...6°) La date limite de l'expédition des marchandises est fixée au 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 41·fr
    ...t 5 parcelles plantées 172 pieds oliviers sise Jbara une parcelle ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 47·fr
    ...priétaire de la marchandise - Contrôle de la marchandise - Délivra...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 19·fr
    ...3) Aucune procédure judiciaire relative au transport de marchandis...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 10·fr
    ...tamment les sites culturels et archéologiques, les secteurs sauveg...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 11·fr
    ...rt routier de personnes et de marchandises et sur le transit, conc...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 23·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 18·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan parcellaire | Situation de la par...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 26·fr
    ...« Jenane Moalla », consistant en une parcelle de terrain contenant...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 12·fr
    ...**Architecture des ordinateurs :** - technologie des ordinateurs, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 27·fr
    ...Bir Metichi, consistant en une parcelle de terre nue propre à la c...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 22·fr
    ...Guerdass, consistant en une parcelle de terre comprenant une utili...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 9·fr
    ...- 5 Architectes Principaux - 5 Administrateurs du Gouvernement - 4...