Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 33·fr
    ...Il bénéficie, à ce titre, des indemnités et avantages accordés à u...
  • Journal Officiel·2015 / N°085·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 11·fr
    ...otamment les fillettes, sont davantage exposés au risque d'exploit...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 32·fr
    ...| Nom et Prénom | Grade | Fonction | Avantages | | --- | --- | -...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 55·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2016 / N°064·page 2·fr
    ...es conditions d'octroi de ces avantages ... 2435 Décret gouverneme...
  • Journal Officiel·1997 / N°028·page 14·fr
    ...994 l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...pris la valeur des profits et avantages dont le contribuable a jou...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 21·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 4·fr
    ...qu’ils y avaient acquise si l’avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 19·fr
    ...Il ne peut, en aucun cas, leur accorder les mêmes avantages que ce...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 3·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 17·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de leur nomination e...
  • Journal Officiel·2011 / N°012·page 7·fr
    ... l'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 40·fr
    ...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servi, aux a...
  • Journal Officiel·2026 / N°065·page 3·fr
    ...orat de Manouba, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 34·fr
    ... à contribuer à rationaliser davantage les dépenses de compensatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 2·fr
    ...mmobiliers et industriels les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 14·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 11·fr
    ...Dans le second cas, ils ne la conservent que lorsque l'avantage de...