Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 6·fr
    ...La délégation a lieu par décision prise par le président de l'inst...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle; il pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 8·fr
    ...La décision définitive d'interprétation détenue en commission pari...
  • Journal Officiel·2014 / N°028·page 14·fr
    Décision de la haute autorité indépendante de la communication aud...
  • Journal Officiel·2017 / N°039·page 1·fr
    ...onnalité des Projets de Loi Décision de l'Instance Provisoire du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 31·fr
    ...2017T02116APSF2 #### Election du syndic de la Résidence Narcisse ...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 5·fr
    ...1319084T Suivant décision collective de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 8·fr
    ...Le numéro et la date de la décision d'approbation du gouverneur de...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 40·fr
    ...11 - Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré adm...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 45·fr
    ...Cette décision fixe : - le nombre de postes mis en concours, - la...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 11·fr
    ...Les nombres de ces deux comités sont nommés par décision du minist...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 49·fr
    ... Novembre 1982, à 10 heures précises. N.B. : Aucun fournisseur n'...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 5·fr
    ..."L'avis des commissions des marchés a force de décision à l'égard ...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 29·fr
    ...— Les importateurs doivent préciser le port de débarquement. — Le...
  • Journal Officiel·1986 / N°054·page 5·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 7·fr
    ...L'avis précise également l'adresse internet à laquelle les documen...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...Rue de La Libération, Bizerte --- **DECISIONS COLLECTIVES EXTRAO...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises par consensus. A défaut de co...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 31·fr
    ...1ère décision : L'approbation de la cession de la totalité des par...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 47·fr
    ...au bureau et approbation des décisions de l'assemblée Suivant pro...