Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 10·fr
    ...- effectuer des visites de terrain du projet au moins une fois tou...
  • Journal Officiel·2011 / N°055·page 10·fr
    ...- D'effectuer les enquêtes foncières et techniques, les constats c...
  • Journal Officiel·2025 / N°082·page 12·fr
    ...dat portant sur les activités effectuées durant les deux dernières...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 11·fr
    ...raison de 35% au minimum de l'effectif des administrateurs justifi...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 9·fr
    ...affichage du plan parcellaire effectué conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 12·fr
    ...2 - La mise en application du présent organigramme s'effectue sur ...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 14·fr
    ...ant la durée de participation effective à la campagne de lutte ant...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 21·fr
    ...- effectuer les opérations de contrôle conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 38·fr
    ...ent des sommes dues, Contrôle effectué par les Centres de Comptabi...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 37·fr
    ...S'effectuera tous les jours, heure de travail. Pour participer au...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 166·fr
    ...Le déblocage de la subvention financière s'effectue soit en : - Un...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 14·fr
    ...ésent décret gouvernemental s'effectue sur la base des fiches -fon...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 13·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 93·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 93·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 5·fr
    ...ux infractions ordinaires est effectué auprès de l'une des recette...
  • Journal Officiel·2014 / N°067·page 19·fr
    ...- effectuer les missions d'inspection, de suivi et d'évaluation re...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 29·fr
    ...Le paiement des abonnement scolaires Autobus sera effectué comme s...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 13·fr
    ...(2) Au cas où le voyage n'est pas effectué, l'allocation doit être...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...Le travail de nuit est celui effectué soit entre 21 h. et 5 h., so...