Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 831 résultats pour ""F L""
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 5·fr
    ...Du point F le périmètre suit une ligne droite en direction Ouest e...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution définitive, sauf le ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 29·fr
    ..., Est et Ouest par des murs sauf le côté Sud où se trouve la maiso...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 27·fr
    ...sa constitution définitive, sauf le cas de prorogation ou de disso...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...à courir de la constitution sauf le cas de prorogation ou dissolut...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ...99 ans à partir de la constitution, sauf les cas de dissolution an...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 5·fr
    ... (foyer universitaire Ibn Charaf l'Ariana). En application des di...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 22·fr
    ...ortuit ou de force majeure, sauf le cas où il serait en demeure de...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution définitive sauf les...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 83·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdel'atif Lataief, ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 34·fr
    ...ette des finances de Sers le Kef le 22/4/2014 n°14200202, quittanc...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 5·fr
    ...éral et d'Administrateur en Chef la cadence d'avancement est fixée...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 36·fr
    ...e; le parquet est en ciment sauf la chambre Ouest dont le parquet ...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 34·fr
    ...c la loi et d'étendre de l'actif le domaine Agricole Derrieux sous...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 28·fr
    ...e siège social de la SARL H et F LELLOUCHE FRERES au capital de 3....
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 24·fr
    ...unal de première Instance du Kef le 5 août 1967 où tout réquérant ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 5·fr
    ...t son Assesseur Lotfi Ben Yousef les deux notaires à Monastir en d...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 58·fr
    ...'ils résultent des statuts, sauf les restrictions apportées par la...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...ion et pour la même période sauf les cas de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 18·fr
    ...odes décennales successives sauf le cas de dissolution anticipée :...