Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 20·fr
    ...Il s'agit des 123504,5 parts indivises de la totalité de 498080 pa...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 9·fr
    ...r les plus éloignés du plan longitudinal médian, le véhicule remor...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr
    ...La construction est modeste qu'il s'agit de bâtiments, équipements...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain contenant un logement (s+3) couvrant...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 33·fr
    ...il s'agit de l'immeuble situé à rue Imem Sahnoun impasse El Mokni ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 6·fr
    ... stades de réalisation s'il s'agit d'une conduite à trafic croissa...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 39·fr
    ...il s'agit d'une villa n° C Résidence Panorama cité Ennasser 2 Aria...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 40·fr
    ...Il s'agit des deux propriétés Agricoles limitrophes sises à Ergueb...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 13·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°62...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain couvrant une superficie de 14 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 27·fr
    ...Le titre en vertu duquel il agit. L'avocate : Maître Fadhlaoui Do...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 13·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 50·fr
    ...Il s'agit d'un atelier pour la fabrication des chaussures sis à ru...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une habitation individuelle qui se compose d'un rez-de...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Mellita délégation de K...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 40·fr
    ...Représentés par Abdelaziz Romdhane qui agit en leurs noms suivant ...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 12·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la Délégation de Keb...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 59·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en oliviers, l'imme...