Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 22·fr
    ...2°) La moitié indivise de la Jenina en co-propriété du frère du re...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 54·fr
    ...Les notices individuelles sont établies en quatre exemplaires dont...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...— La zone de circulation des « taxis individuels » comprend en pri...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 29·fr
    ...i, tunisienne, pour la moitié indivise. 2°) Monsieur Ali ben Moham...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 18·fr
    ...es examens | Des convocations individuelles sont adressées aux int...
  • Journal Officiel·2013 / N°086·page 3·fr
    ..., tous copropriétaires dans l'indivision avec l'Etat (domaine priv...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 10·fr
    ...t être exercée dans une unité individualisée et fonctionnellement ...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 35·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 34·fr
    ...ulé | 1h 03a 10ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 25·fr
    ...tamment son identité, le code individuel qu'il devra utiliser dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 18·fr
    ...- introduction aux études en soins infirmiers, - la santé de l'ind...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 212·fr
    ...• Le tarif proposé pour le loyer individuel selon le lit. | | 1-...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 62·fr
    ...e limitée et à des opérateurs individuels. ## Article 38 Dans le...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 38·fr
    ...7 Mai 1976 # VENTE DE DROITS INDIVIS D'UN FONDS DE COMMERCE Par ...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 16·fr
    ...**Déscription de l'immeuble dont la moitié indivise est à vendre**...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 87·fr
    ...riculé | 18a 75ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 30·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision, 2) son frère Germa...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 32·fr
    ...B 187 881 996 Tunis # ETATS FINANCIERS INDIVIDUELS ARRETES AU 31 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 13·fr
    ... requérant pour 2 - 16 dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...